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Marques déposées par Jean-Luc LE DOUARIN
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LE FORT DES HALLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FORT DES HALLES
Jean-Luc LE DOUARIN

Numéro de dépôt :
93470699
Date de dépôt :
28/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2003

Présentation de la marque LE FORT DES HALLES

Déposée le 28 mai 1993 par Jean-Luc LE DOUARIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FORT DES HALLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est Jean-Luc LE DOUARIN, domicilié(e) Poulbleye, 56400 Ploëmel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Luc LE DOUARIN - France.

La marque LE FORT DES HALLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FORT DES HALLES est expirée depuis le 28 mai 2003.

Jean-Luc LE DOUARIN a également déposé les autres marques suivantes : INTERCADO , INTER CADO , MAC BETE , FAIS LE BEAU , TOM & STIC


Jean-Luc LE DOUARIN - Poulbleye, 56400 Ploëmel - France


Jean-Luc LE DOUARIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-05

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

Viande, poisson, volaille & gibier; fruits & légumes conservés, ufs, lait & produits laitiers.Produits agricoles, horticoles, fruits & légumes frais, plantes & fleurs naturelles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.